Jean-Claude Gueret


De: Gueret (Jean-Claude)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Gueret (Jean-Claude)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bayeux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Mars 200425/03/2004
De: Gueret (Jean-Claude)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Bayeux
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Bayeux"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.